Permis de construire n° PC 02526519C0011 à Geneuille

Permis de construire

N° PC 02526519C0011

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

AC2LIMMO

Adresse du terrain

13 RUE MAUPOMMET GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

05/02/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 88 · AD 620

Superficie du terrain

967 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation05/02/2020

👤Demandeur

DénominationAC2LIMMO

SIRET83343601700010

SIREN833436017

Code postal25870

LocalitéGENEUILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

Adresse13 RUE MAUPOMMET GENEUILLE 25870

ParcellesAD 88 · AD 620

Superficie terrain967 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels1

dont collectifs3

Surface habitable avant419 m²

Surface habitable créée98 m²

Surface habitable issue de transfo419 m²

Surface habitable transformée419 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.