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Permis d'aménager
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Ville de Geneuille · 25870
Bénéficiaire
AFON
Adresse du terrain
RUE MAUPOMMET LIEU-DIT ""BRUYERE"" GENEUILLE 25870
Date d'autorisation
12/03/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 313
Superficie du terrain
190514 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation12/03/2020
Ouverture du chantier12/08/2020
Achèvement des travaux18/05/2021

👤Demandeur

DénominationAFON
SIRET43509950200013
SIREN435099502
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGeneuille (25265)
Code postal25870
AdresseRUE MAUPOMMET LIEU-DIT ""BRUYERE"" GENEUILLE 25870
ParcellesZA 313
Superficie terrain190514 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.