Permis d'aménager n° PA 02526520C0001 à Geneuille

Permis d'aménager

N° PA 02526520C0001

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

SARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT

Adresse du terrain

CONTOUR DES COMBES LIEU-DIT ""CONTOUR DES COMBES"" GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

29/10/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 38 · ZD 351

Superficie du terrain

16660 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation29/10/2020

Ouverture du chantier29/01/2021

Achèvement des travaux07/09/2021

👤Demandeur

DénominationSARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT

SIRET52488824500023

SIREN524888245

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

AdresseCONTOUR DES COMBES LIEU-DIT ""CONTOUR DES COMBES"" GENEUILLE 25870

ParcellesZD 38 · ZD 351

Superficie terrain16660 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.