Permis d'aménager n° PA 02526521C0001 à Geneuille

Permis d'aménager

N° PA 02526521C0001

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

RESIDENCIEL

Adresse du terrain

RUE DU SOULEAU / RUE DU CH GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

28/04/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 467 · AD 446 · AD 447

Superficie du terrain

6895 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation28/04/2022

👤Demandeur

DénominationRESIDENCIEL

SIRET52963989000019

SIREN529639890

Code postal70700

LocalitéGEZIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

AdresseRUE DU SOULEAU / RUE DU CH GENEUILLE 25870

ParcellesZA 467 · AD 446 · AD 447

Superficie terrain6895 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.