Permis d'aménager n° PA 02526521C0002 à Geneuille

Permis d'aménager

N° PA 02526521C0002

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

LE CLOS DE LA DAME BLANCHE

Adresse du terrain

19 ROUTE DES PAPETIERS LIEU-DIT ""A LA GRATOTTE / SOUS LES VIG GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

24/05/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 122 · AC 123

Superficie du terrain

10073 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation24/05/2022

Ouverture du chantier15/12/2023

👤Demandeur

DénominationLE CLOS DE LA DAME BLANCHE

SIREN921891727

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

Adresse19 ROUTE DES PAPETIERS LIEU-DIT ""A LA GRATOTTE / SOUS LES VIG GENEUILLE 25870

ParcellesAC 122 · AC 123

Superficie terrain10073 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.