Permis d'aménager n° PA 02526522C0001 à Geneuille

Permis d'aménager

N° PA 02526522C0001

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

SARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT

Adresse du terrain

RUE DEVANT LE MONT CHEVANNEY GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

02/02/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 446 · ZA 446 · ZA 447

Superficie du terrain

8577 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation02/02/2023

Ouverture du chantier26/10/2023

Achèvement des travaux05/11/2024

👤Demandeur

DénominationSARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT

SIRET52488824500023

SIREN524888245

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

AdresseRUE DEVANT LE MONT CHEVANNEY GENEUILLE 25870

ParcellesZA 446 · ZA 446 · ZA 447

Superficie terrain8577 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.