Permis de construire n° PC 02526522C0016 à Geneuille

Permis de construire

N° PC 02526522C0016

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

S.B.M.

Adresse du terrain

61 RUE LYAUTEY ZA LES PLANCHES GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

27/02/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 290 · ZB 252 · ZB 284

Superficie du terrain

2611 m²

Surface locaux créée

244 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation27/02/2023

Ouverture du chantier15/07/2023

Achèvement des travaux07/10/2024

👤Demandeur

DénominationS.B.M.

SIRET51870229500016

SIREN518702295

Code postal25870

LocalitéGENEUILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

Adresse61 RUE LYAUTEY ZA LES PLANCHES GENEUILLE 25870

ParcellesZB 290 · ZB 252 · ZB 284

Superficie terrain2611 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant553 m²

Surface locaux créée244 m²

Surface locaux démolie38 m²

Surface locaux transformée15 m²

Surface commerce avant553 m²

Surface commerce créée244 m²

Surface commerce démolie38 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.