Permis de construire n° PC 02526522C0010 à Geneuille

Permis de construire

N° PC 02526522C0010

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

AC2LIMMO

Adresse du terrain

32 RUE LYAUTEY GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

22/07/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 288

Superficie du terrain

1832 m²

Surface locaux créée

162 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation22/07/2022

Ouverture du chantier22/12/2022

Achèvement des travaux15/10/2023

👤Demandeur

DénominationAC2LIMMO

SIRET83343601700010

SIREN833436017

Code postal25870

LocalitéGENEUILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

Adresse32 RUE LYAUTEY GENEUILLE 25870

ParcellesAK 288

Superficie terrain1832 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant443 m²

Surface locaux créée162 m²

Surface locaux démolie116 m²

Surface locaux transformée327 m²

Surface commerce avant443 m²

Surface commerce démolie116 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.