Permis de construire n° PC 02526519C0008 à Geneuille

Permis de construire

N° PC 02526519C0008

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

ECURIES CHATEAU DAME BLANCHE

Adresse du terrain

1 CHEMIN DE LA GOULOTTE GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

17/12/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 441 · ZA 210

Superficie du terrain

4863 m²

Surface locaux créée

886 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation17/12/2019

Ouverture du chantier04/05/2020

Achèvement des travaux01/09/2020

👤Demandeur

DénominationECURIES CHATEAU DAME BLANCHE

SIRET48336921100014

SIREN483369211

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

Adresse1 CHEMIN DE LA GOULOTTE GENEUILLE 25870

ParcellesZA 441 · ZA 210

Superficie terrain4863 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée886 m²

Surface agricole créée886 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.