Permis de construire n° PC 02526518C0004 à Geneuille

Permis de construire

N° PC 02526518C0004

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

SCI DE L'ATELIER

Adresse du terrain

49 A RUE LYAUTEY GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

27/11/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 264 · ZB 100

Superficie du terrain

1080 m²

Surface locaux créée

55 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation27/11/2018

👤Demandeur

DénominationSCI DE L'ATELIER

SIREN823766381

Code postal25870

LocalitéGENEUILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

Adresse49 A RUE LYAUTEY GENEUILLE 25870

ParcellesZB 264 · ZB 100

Superficie terrain1080 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant335 m²

Surface locaux créée55 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.