Permis de construire n° PC 02526517C0016 à Geneuille

Permis de construire

N° PC 02526517C0016

Ville de Geneuille · 25870

Bénéficiaire

SCI DU PRE DU ROY

Adresse du terrain

59-61 RUE DES PLANCHES LIEU-DIT ""LES PLANCHES"" GENEUILLE 25870

Date d'autorisation

05/04/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 286 · ZB 287 · ZB 277

Superficie du terrain

4855 m²

Surface locaux créée

414 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation05/04/2018

Ouverture du chantier01/07/2018

Achèvement des travaux30/04/2019

👤Demandeur

DénominationSCI DU PRE DU ROY

SIRET49753306700011

SIREN497533067

Code postal25870

LocalitéCHEVROZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneGeneuille (25265)

Code postal25870

Adresse59-61 RUE DES PLANCHES LIEU-DIT ""LES PLANCHES"" GENEUILLE 25870

ParcellesZB 286 · ZB 287 · ZB 277

Superficie terrain4855 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée414 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.