Permis de construire
N° PC 02526517C0014
Ville de Geneuille · 25870
Bénéficiaire
ARCHIPEL
Adresse du terrain
1 RUE HAUTE GENEUILLE 25870
Date d'autorisation
09/02/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 564
Superficie du terrain
Surface locaux créée
43 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation09/02/2018

👤Demandeur

DénominationARCHIPEL
SIRET82947894000010
SIREN829478940
Code postal25870
LocalitéGENEUILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneGeneuille (25265)
Code postal25870
Adresse1 RUE HAUTE GENEUILLE 25870
ParcellesAD 564
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée43 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.