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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03012816N0024
Ville de Générac · 30510
Bénéficiaire
LA PLACETTE DES ROSIERS
Adresse du terrain
—
Date d'autorisation
05/08/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
—
Superficie du terrain
—
Logements créés
3
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation05/08/2016

👤Demandeur

DénominationLA PLACETTE DES ROSIERS
SIRET48260626600013
SIREN482606266
Code postal30510
LocalitéGENERAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneGénérac (30128)
Code postal30510
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Surface habitable avant383 m²
Surface habitable issue de transfo383 m²
Surface habitable transformée383 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.