Permis de construire n° PC 07121215M0006 à Génelard

Permis de construire

N° PC 07121215M0006

Ville de Génelard · 71420

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE HAUT DES BRUYERES GENELARD 71420

Date d'autorisation

04/02/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AY 175

Superficie du terrain

966 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation04/02/2016

Ouverture du chantier03/05/2016

👤Demandeur

Code postal71420

LocalitéGENELARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneGénelard (71212)

Code postal71420

AdresseLE HAUT DES BRUYERES GENELARD 71420

ParcellesAY 175

Superficie terrain966 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.