Permis de construire n° PC 07121215M0004 à Génelard

Permis de construire

N° PC 07121215M0004

Ville de Génelard · 71420

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES BRUYERES GENELARD 71420

Date d'autorisation

16/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AY 183 · AY 184

Superficie du terrain

1079 m²

Logements créés

Surface habitable créée

269 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt06/02/2018

Date d'autorisation16/10/2015

👤Demandeur

Code postal71420

LocalitéGENELARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneGénelard (71212)

Code postal71420

AdresseLOT LES BRUYERES GENELARD 71420

ParcellesAY 183 · AY 184

Superficie terrain1079 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 3 pièces4

Surface habitable créée269 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.