Permis de construire n° PC 07121213M0006 à Génelard

Permis de construire

N° PC 07121213M0006

Ville de Génelard · 71420

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 16 - LOTISSEMENT LES B GENELARD 71420

Date d'autorisation

06/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AY 157P

Superficie du terrain

734 m²

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt10/12/2014

Date d'autorisation06/09/2013

Ouverture du chantier21/10/2013

Achèvement des travaux10/12/2014

👤Demandeur

Code postal71420

LocalitéPERRECY LES FORGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneGénelard (71212)

Code postal71420

AdresseLOT 16 - LOTISSEMENT LES B GENELARD 71420

ParcellesAY 157P

Superficie terrain734 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée100 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.