Permis de construire
N° PC 01717223S0024
Ville de Gémozac · 17260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BEL AIR GEMOZAC 17260
Date d'autorisation
15/12/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 114
Superficie du terrain
9635 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
35 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation15/12/2023
Ouverture du chantier25/01/2024

👤Demandeur

Code postal17260
LocalitéGEMOZAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente maritime (17)
CommuneGémozac (17172)
Code postal17260
AdresseBEL AIR GEMOZAC 17260
ParcellesZB 114
Superficie terrain9635 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée35 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.