Permis de construire n° PC 03121621Z0017 à Gémil

Permis de construire

N° PC 03121621Z0017

Ville de Gémil · 31380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT ""COLLINES ET P LIEU-DIT ""LA PLAINE"" GEMIL 31380

Date d'autorisation

12/11/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 336

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

116 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation12/11/2021

👤Demandeur

Code postal31650

LocalitéSAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneGémil (31216)

Code postal31380

AdresseLOT ""COLLINES ET P LIEU-DIT ""LA PLAINE"" GEMIL 31380

ParcellesZB 336

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée116 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.