Permis de construire n° PC 02129016E0006 à Gemeaux

Permis de construire

N° PC 02129016E0006

Ville de Gemeaux · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CLOS BERBIS GEMEAUX 0

Date d'autorisation

28/11/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 1643 · H 1644 · H 1645

Superficie du terrain

1202 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Gemeaux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt09/10/2018

Date d'autorisation28/11/2016

Ouverture du chantier06/03/2017

👤Demandeur

Code postal21640

LocalitéVOUGEOT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneGemeaux (21290)

Code postal21120

AdresseCLOS BERBIS GEMEAUX 0

ParcellesH 1643 · H 1644 · H 1645

Superficie terrain1202 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo142 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.