Permis de construire
N° PC 02129012E0008
Ville de Gemeaux · 21120
Bénéficiaire
LA PLUME
Adresse du terrain
RTE DU LOGIS GEMEAUX 21120
Date d'autorisation
14/03/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OH 749 · OH 750 · OH 1643
Superficie du terrain
1202 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation14/03/2013

👤Demandeur

DénominationLA PLUME
SIRET44516692900031
SIREN445166929
Code postal21850
LocalitéSAINT-APOLLINAIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneGemeaux (21290)
Code postal21120
AdresseRTE DU LOGIS GEMEAUX 21120
ParcellesOH 749 · OH 750 · OH 1643
Superficie terrain1202 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Logements 5 pièces3
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable issue de transfo520 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.