Permis de construire n° PC 02129012E0008 à Gemeaux

Permis de construire

N° PC 02129012E0008

Ville de Gemeaux · 21120

Bénéficiaire

LA PLUME

Adresse du terrain

RTE DU LOGIS GEMEAUX 21120

Date d'autorisation

14/03/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OH 749 · OH 750 · OH 1643

Superficie du terrain

1202 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation14/03/2013

👤Demandeur

DénominationLA PLUME

SIRET44516692900031

SIREN445166929

Code postal21850

LocalitéSAINT-APOLLINAIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneGemeaux (21290)

Code postal21120

AdresseRTE DU LOGIS GEMEAUX 21120

ParcellesOH 749 · OH 750 · OH 1643

Superficie terrain1202 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont individuels5

Logements 5 pièces3

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable issue de transfo520 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.