Déclaration préalable de travaux n° DP 04611722S0009 à Gagnac-sur-Cère

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04611722S0009

Ville de Gagnac-sur-Cère · 46130

Bénéficiaire

ANDROS

Adresse du terrain

10 ROUTE DEPARTEMENTALE 940 GAGNAC SUR CERE 46130

Date d'autorisation

16/05/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 312 · AB 272 · AB 313

Superficie du terrain

4715 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation16/05/2022

👤Demandeur

DénominationANDROS

SIRET42868244700019

SIREN428682447

Code postal46130

LocalitéBIARS SUR CERE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneGagnac-sur-Cère (46117)

Code postal46130

Adresse10 ROUTE DEPARTEMENTALE 940 GAGNAC SUR CERE 46130

ParcellesAB 312 · AB 272 · AB 313

Superficie terrain4715 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.