Déclaration préalable de travaux n° DP 01210614C2009 à Gabriac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01210614C2009

Ville de Gabriac · 12340

Bénéficiaire

IRISOLARIS

Adresse du terrain

LACASSAGNE GABRIAC 12340

Date d'autorisation

10/07/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 149

Superficie du terrain

174640 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation10/07/2014

Ouverture du chantier10/10/2014

Achèvement des travaux13/05/2015

👤Demandeur

DénominationIRISOLARIS

SIRET51037583500434

SIREN510375835

Code postal13016

LocalitéMARSEILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneGabriac (12106)

Code postal12340

AdresseLACASSAGNE GABRIAC 12340

ParcellesC 149

Superficie terrain174640 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface agricole créée9 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.