1. Accueil
  2. Cadastre Fussey
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02128923B0001
Permis de construire
N° PC 02128923B0001
Ville de Fussey · 21700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RD18 EN NEILLE FUSSEY 21700
Date d'autorisation
20/12/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 112 · A 113
Superficie du terrain
12936 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
143 m²
← Toutes les autorisations à Fussey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation20/12/2023

👤Demandeur

Code postal21220
LocalitéMOREY-SAINT-DENIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneFussey (21289)
Code postal21700
AdresseRD18 EN NEILLE FUSSEY 21700
ParcellesA 112 · A 113
Superficie terrain12936 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée143 m²
Surface habitable issue de transfo164 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.