Permis de construire
N° PC 0252622500005
Ville de Fuans · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 LA FAYE FUANS 25390
Date d'autorisation
24/06/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZM 44 · ZM 46 · ZM 48
Superficie du terrain
10127 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation24/06/2025

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéFUANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFuans (25262)
Code postal25390
Adresse3 LA FAYE FUANS 25390
ParcellesZM 44 · ZM 46 · ZM 48
Superficie terrain10127 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant326 m²
Surface habitable issue de transfo326 m²
Surface habitable transformée326 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.