Permis de construire n° PC 02526224V0003 à Fuans

Permis de construire

N° PC 02526224V0003

Ville de Fuans · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE DES AIGLES FUANS 25390

Date d'autorisation

09/10/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 59

Superficie du terrain

845 m²

Logements créés

Surface habitable créée

70 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation09/10/2024

👤Demandeur

Code postal39700

LocalitéEVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFuans (25262)

Code postal25390

Adresse2 RUE DES AIGLES FUANS 25390

ParcellesZO 59

Superficie terrain845 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Surface habitable avant262 m²

Surface habitable créée70 m²

Surface habitable issue de transfo246 m²

Surface habitable démolie16 m²

Surface habitable transformée246 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.