Permis de construire n° PC 02526217V0009 à Fuans

Permis de construire

N° PC 02526217V0009

Ville de Fuans · 25390

Bénéficiaire

LE GRAVIER

Adresse du terrain

1 SUR LE GRAVIER FUANS 25390

Date d'autorisation

20/01/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 78 · ZI 77 · ZI 76

Superficie du terrain

4185 m²

Logements créés

Surface habitable créée

92 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation20/01/2018

Ouverture du chantier15/05/2018

Achèvement des travaux01/09/2019

👤Demandeur

DénominationLE GRAVIER

SIREN822443032

Code postal25390

LocalitéFUANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFuans (25262)

Code postal25390

Adresse1 SUR LE GRAVIER FUANS 25390

ParcellesZI 78 · ZI 77 · ZI 76

Superficie terrain4185 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels2

dont collectifs2

Logements 3 pièces4

Surface habitable avant566 m²

Surface habitable créée92 m²

Surface habitable issue de transfo276 m²

Surface habitable démolie90 m²

Surface habitable transformée276 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.