Permis de construire n° PC 02526213V0006 à Fuans

Permis de construire

N° PC 02526213V0006

Ville de Fuans · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 GRANDE RUE FUANS 25390

Date d'autorisation

09/02/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZP 48

Superficie du terrain

3900 m²

Logements créés

Surface habitable créée

51 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation09/02/2014

Ouverture du chantier10/02/2014

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFuans (25262)

Code postal25390

Adresse4 GRANDE RUE FUANS 25390

ParcellesZP 48

Superficie terrain3900 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Surface habitable avant368 m²

Surface habitable créée51 m²

Surface habitable issue de transfo368 m²

Surface habitable transformée368 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.