Permis de construire
N° PC 0252622500003
Ville de Fuans · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 LA FAYE FUANS 25390
Date d'autorisation
06/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZM 44 · ZM 46 · ZM 48
Superficie du terrain
10127 m²
Surface locaux créée
335 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation06/03/2025

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéFUANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFuans (25262)
Code postal25390
Adresse3 LA FAYE FUANS 25390
ParcellesZM 44 · ZM 46 · ZM 48
Superficie terrain10127 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant815 m²
Surface locaux créée335 m²
Surface agricole avant815 m²
Surface agricole créée335 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.