Permis de construire n° PC 02526218V0003 à Fuans

Permis de construire

N° PC 02526218V0003

Ville de Fuans · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

VOIE COMMUNALE N 22 HAMEAU DE LA FAYE FUANS 25390

Date d'autorisation

25/12/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 13 · ZM 14 · ZM 15

Superficie du terrain

118470 m²

Surface locaux créée

345 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation25/12/2018

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéFUANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFuans (25262)

Code postal25390

AdresseVOIE COMMUNALE N 22 HAMEAU DE LA FAYE FUANS 25390

ParcellesZM 13 · ZM 14 · ZM 15

Superficie terrain118470 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée345 m²

Surface agricole créée345 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.