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Permis de construire
N° PC 02526216V0003
Ville de Fuans · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA CLOUE FUANS 25390
Date d'autorisation
16/08/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 45
Superficie du terrain
10880 m²
Surface locaux créée
127 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation16/08/2016
Ouverture du chantier25/08/2016

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéFUANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFuans (25262)
Code postal25390
AdresseLA CLOUE FUANS 25390
ParcellesZK 45
Superficie terrain10880 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée127 m²
Surface agricole créée127 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.