Permis de construire n° PC 02526215V0006 à Fuans

Permis de construire

N° PC 02526215V0006

Ville de Fuans · 25390

Bénéficiaire

GUERARD

Adresse du terrain

12B RUE DE L EGLISE FUANS 25390

Date d'autorisation

06/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

Z0 20

Superficie du terrain

2920 m²

Surface locaux créée

105 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Fuans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation06/01/2016

👤Demandeur

DénominationGUERARD

SIRET75158391500010

SIREN751583915

Code postal25390

LocalitéGUYANS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFuans (25262)

Code postal25390

Adresse12B RUE DE L EGLISE FUANS 25390

ParcellesZ0 20

Superficie terrain2920 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant460 m²

Surface locaux créée105 m²

Surface commerce avant460 m²

Surface commerce créée105 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.