Permis de construire
N° PC 04309924B0002
Ville de Frugerès-les-Mines · 43250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES PASSEMENTIERES LE BOURG FRUGERES-LES-MINES 43250
Date d'autorisation
13/09/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 79
Superficie du terrain
68 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation13/09/2024
Ouverture du chantier09/11/2024
Achèvement des travaux01/09/2025

👤Demandeur

Code postal43100
LocalitéBRIOUDE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneFrugerès-les-Mines (43099)
Code postal43250
AdresseRUE DES PASSEMENTIERES LE BOURG FRUGERES-LES-MINES 43250
ParcellesAA 79
Superficie terrain68 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable issue de transfo91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.