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Permis de construire
N° PC 08610213C0014
Ville de Frozes · 86190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 RUE DU PARC FROZES 86190
Date d'autorisation
30/01/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 112
Superficie du terrain
1104 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt17/04/2015
Date d'autorisation30/01/2014
Ouverture du chantier12/09/2014
Achèvement des travaux17/04/2015

👤Demandeur

Code postal86360
LocalitéCHASSENEUIL-DU-POITOU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementVienne (86)
CommuneFrozes (86102)
Code postal86190
Adresse9 RUE DU PARC FROZES 86190
ParcellesAE 112
Superficie terrain1104 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.