Permis de construire n° PC 05421623L0001 à Froville

Permis de construire

N° PC 05421623L0001

Ville de Froville · 54290

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA CLE

Adresse du terrain

1 RTE DE BACCARAT FROVILLE 54290

Date d'autorisation

18/07/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 31 · ZM 32 · ZM 37

Superficie du terrain

190574 m²

Surface locaux créée

540 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation18/07/2023

Ouverture du chantier05/02/2024

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA CLE

SIRET34090463000019

SIREN340904630

Code postal54290

LocalitéFROVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneFroville (54216)

Code postal54290

Adresse1 RTE DE BACCARAT FROVILLE 54290

ParcellesZM 31 · ZM 32 · ZM 37

Superficie terrain190574 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée540 m²

Surface agricole créée540 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.