Déclaration préalable de travaux
N° DP 0312032600020
Ville de Frouzins · 31270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
78 BOULEVARD DE LA MA‰DITERRANA‰E FROUZINS 31270
Date d'autorisation
17/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 53
Superficie du terrain
1153 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
64 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt17/03/2026
Date d'autorisation17/03/2026

👤Demandeur

Code postal31270
LocalitéFROUZINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneFrouzins (31203)
Code postal31270
Adresse78 BOULEVARD DE LA MA‰DITERRANA‰E FROUZINS 31270
ParcellesAA 53
Superficie terrain1153 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant200 m²
Surface habitable créée64 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.