1. Accueil
  2. Cadastre Frouzins
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0312032500009
Permis de construire
N° PC 0312032500009
Ville de Frouzins · 31270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14A RUE DU FORT FROUZINS 31270
Date d'autorisation
20/08/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 173 · BC 740
Superficie du terrain
242 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
79 m²
← Toutes les autorisations à Frouzins Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation20/08/2025

👤Demandeur

Code postal31270
LocalitéFROUZINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneFrouzins (31203)
Code postal31270
Adresse14A RUE DU FORT FROUZINS 31270
ParcellesBC 173 · BC 740
Superficie terrain242 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant98 m²
Surface habitable créée79 m²
Surface habitable démolie98 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.