Permis de construire n° PC 03120323U0023 à Frouzins

Permis de construire

N° PC 03120323U0023

Ville de Frouzins · 31270

Bénéficiaire

GROUPE GARONA

Adresse du terrain

MACROLOT 14 LIEU-DIT LA VACHE FROUZINS 31270

Date d'autorisation

19/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AY 167

Superficie du terrain

1324 m²

Logements créés

Surface habitable créée

452 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation19/12/2023

👤Demandeur

DénominationGROUPE GARONA

SIRET48475288600024

SIREN484752886

Code postal31700

LocalitéBLAGNAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneFrouzins (31203)

Code postal31270

AdresseMACROLOT 14 LIEU-DIT LA VACHE FROUZINS 31270

ParcellesAY 167

Superficie terrain1324 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont individuels5

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces2

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée452 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.