1. Accueil
  2. Cadastre Frouzins
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03120320F0027
Permis de construire
N° PC 03120320F0027
Ville de Frouzins · 31270
Bénéficiaire
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
Adresse du terrain
77 AV DES PYRENEES FROUZINS 31270
Date d'autorisation
23/02/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AY 202 · AA 587 · AA 589
Superficie du terrain
2329 m²
Logements créés
13
Surface habitable créée
414 m²
← Toutes les autorisations à Frouzins Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt16/02/2022
Date d'autorisation23/02/2021
Ouverture du chantier16/02/2022
Achèvement des travaux09/02/2024

👤Demandeur

DénominationPROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
SIRET69080205300023
SIREN690802053
Code postal31007
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneFrouzins (31203)
Code postal31270
Adresse77 AV DES PYRENEES FROUZINS 31270
ParcellesAY 202 · AA 587 · AA 589
Superficie terrain2329 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13
dont individuels13
Logements 1 pièce1
Logements 2 pièces3
Logements 3 pièces5
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces3
Surface habitable avant436 m²
Surface habitable créée414 m²
Surface habitable issue de transfo719 m²
Surface habitable transformée436 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.