1. Accueil
  2. Cadastre Frouzins
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03120319F0032
Permis de construire
N° PC 03120319F0032
Ville de Frouzins · 31270
Bénéficiaire
HASA
Adresse du terrain
62 B AV DES PYRENEES FROUZINS 31270
Date d'autorisation
04/11/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BA 49
Superficie du terrain
672 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
176 m²
← Toutes les autorisations à Frouzins Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation04/11/2019
Ouverture du chantier01/09/2020
Achèvement des travaux21/12/2020

👤Demandeur

DénominationHASA
SIRET85211333100015
SIREN852113331
Code postal31100
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneFrouzins (31203)
Code postal31270
Adresse62 B AV DES PYRENEES FROUZINS 31270
ParcellesBA 49
Superficie terrain672 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée176 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.