Permis de construire
N° PC 03120319F0006
Ville de Frouzins · 31270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 PASSAGE DES LILAS FROUZINS 31270
Date d'autorisation
02/04/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 17
Superficie du terrain
400 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
69 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation02/04/2019
Ouverture du chantier06/06/2019
Achèvement des travaux30/11/2019

👤Demandeur

Code postal31270
LocalitéCUGNAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneFrouzins (31203)
Code postal31270
Adresse3 PASSAGE DES LILAS FROUZINS 31270
ParcellesAE 17
Superficie terrain400 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée69 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.