Permis de construire
N° PC 03120318F0041
Ville de Frouzins · 31270
Bénéficiaire
L'AIGUILLON
Adresse du terrain
2 CH DE TREVILLE FROUZINS 31270
Date d'autorisation
29/05/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AO 45
Superficie du terrain
2100 m²
Logements créés
15
Surface habitable créée
844 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation29/05/2019
Ouverture du chantier22/04/2020
Achèvement des travaux23/06/2021

👤Demandeur

DénominationL'AIGUILLON
SIRET85353205900013
SIREN853532059
Code postal31000
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneFrouzins (31203)
Code postal31270
Adresse2 CH DE TREVILLE FROUZINS 31270
ParcellesAO 45
Superficie terrain2100 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)15
dont collectifs15
Logements 2 pièces7
Logements 3 pièces8
Surface habitable créée844 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.