Permis de construire n° PC 03120315Z0014 à Frouzins

Permis de construire

N° PC 03120315Z0014

Ville de Frouzins · 31270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

23 RUE LOUISE SEMON LOTISSEMENT CONVERGENCE LOT 39 FROUZINS 31270

Date d'autorisation

02/06/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 537

Superficie du terrain

403 m²

Logements créés

Surface habitable créée

83 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation02/06/2015

Ouverture du chantier08/07/2015

Achèvement des travaux11/12/2015

👤Demandeur

Code postal31500

LocalitéTOULOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneFrouzins (31203)

Code postal31270

Adresse23 RUE LOUISE SEMON LOTISSEMENT CONVERGENCE LOT 39 FROUZINS 31270

ParcellesAV 537

Superficie terrain403 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée83 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.