Permis de construire n° PC 03120314Z0046 à Frouzins

Permis de construire

N° PC 03120314Z0046

Ville de Frouzins · 31270

Bénéficiaire

TERRAINS L.A.C LOTIS AMENAGE CONSTRU

Adresse du terrain

AV DES PYRENEES LE VILLAGE FROUZINS 31270

Date d'autorisation

26/02/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 48 · BC 49

Superficie du terrain

13003 m²

Logements créés

Surface habitable créée

4550 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt08/02/2016

Date d'autorisation26/02/2015

Ouverture du chantier09/05/2016

Achèvement des travaux15/06/2017

👤Demandeur

DénominationTERRAINS L.A.C LOTIS AMENAGE CONSTRU

SIRET32665989300035

SIREN326659893

Code postal31120

LocalitéPINSAGUEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneFrouzins (31203)

Code postal31270

AdresseAV DES PYRENEES LE VILLAGE FROUZINS 31270

ParcellesBC 48 · BC 49

Superficie terrain13003 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)61

dont individuels51

dont collectifs10

Logements 2 pièces4

Logements 3 pièces18

Logements 4 pièces39

Surface habitable créée4550 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.