Déclaration préalable de travaux n° DP 0312032500118 à Frouzins

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0312032500118

Ville de Frouzins · 31270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 RUE DU MARECHAL JUIN FROUZINS 31270

Date d'autorisation

17/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BB 126

Superficie du terrain

671 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation17/11/2025

👤Demandeur

Code postal31270

LocalitéFROUZINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneFrouzins (31203)

Code postal31270

Adresse5 RUE DU MARECHAL JUIN FROUZINS 31270

ParcellesBB 126

Superficie terrain671 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant5 m²

Surface locaux créée14 m²

Surface locaux démolie5 m²

Surface agricole avant5 m²

Surface agricole créée14 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.