Déclaration préalable de travaux n° DP 05421523N0105 à Frouard

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05421523N0105

Ville de Frouard · 54390

Bénéficiaire

TOTEM FRANCE

Adresse du terrain

ZAC ""BAN LA DAME"" FROUARD 54390

Date d'autorisation

28/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 59

Superficie du terrain

80920 m²

Surface locaux créée

2 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation28/09/2023

👤Demandeur

DénominationTOTEM FRANCE

SIRET83346091800042

SIREN833460918

Code postal31120

LocalitéPORTET-SUR-GARONNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneFrouard (54215)

Code postal54390

AdresseZAC ""BAN LA DAME"" FROUARD 54390

ParcellesAD 59

Superficie terrain80920 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2 m²

Surface publique créée2 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.