Déclaration préalable de travaux n° DP 05421523N0038 à Frouard

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05421523N0038

Ville de Frouard · 54390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

54 RUE DU 15 SEPTEMBRE 1944 FROUARD 54390

Date d'autorisation

26/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 51

Superficie du terrain

370 m²

Logements créés

Surface habitable créée

60 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation26/05/2023

👤Demandeur

Code postal54250

LocalitéCHAMPIGNEULLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneFrouard (54215)

Code postal54390

Adresse54 RUE DU 15 SEPTEMBRE 1944 FROUARD 54390

ParcellesAK 51

Superficie terrain370 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant215 m²

Surface habitable créée60 m²

Surface habitable démolie27 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.