1. Accueil
  2. Cadastre Frossay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04406125E0019
Permis de construire
N° PC 04406125E0019
Ville de Frossay · 44320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA RENAUDIERE FROSSAY 44320
Date d'autorisation
12/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YL 92 · YL 93 · YL 94
Superficie du terrain
1910 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Frossay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation12/12/2025

👤Demandeur

Code postal44320
LocalitéSAINT-VIAUD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneFrossay (44061)
Code postal44320
AdresseLA RENAUDIERE FROSSAY 44320
ParcellesYL 92 · YL 93 · YL 94
Superficie terrain1910 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant98 m²
Surface habitable issue de transfo90 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.