Permis de construire n° PC 04406125E0014 à Frossay

Permis de construire

N° PC 04406125E0014

Ville de Frossay · 44320

Bénéficiaire

LE FIEF FROSSAY

Adresse du terrain

IMPAS DE LA VALLEE FROSSAY 44320

Date d'autorisation

28/08/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 899 · AH 901

Superficie du terrain

381 m²

Logements créés

Surface habitable créée

269 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation28/08/2025

👤Demandeur

DénominationLE FIEF FROSSAY

SIRET98872389600011

SIREN988723896

Code postal44830

LocalitéBOUAYE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneFrossay (44061)

Code postal44320

AdresseIMPAS DE LA VALLEE FROSSAY 44320

ParcellesAH 899 · AH 901

Superficie terrain381 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Logements 3 pièces5

Surface habitable créée269 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.