Permis de construire n° PC 0381761320017 à Frontonas

Permis de construire

N° PC 0381761320017

Ville de Frontonas · 38290

Bénéficiaire

EUROPEAN HOMES CENTRE

Adresse du terrain

RTE DU CERTEAU LE CLOS FRONTONAS 38290

Date d'autorisation

03/10/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 665 · B 801

Superficie du terrain

4642 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1335 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt29/04/2015

Date d'autorisation03/10/2013

👤Demandeur

DénominationEUROPEAN HOMES CENTRE

SIRET47932256200014

SIREN479322562

Code postal75001

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneFrontonas (38176)

Code postal38290

AdresseRTE DU CERTEAU LE CLOS FRONTONAS 38290

ParcellesB 665 · B 801

Superficie terrain4642 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)22

dont individuels2

dont collectifs20

Logements 2 pièces8

Logements 3 pièces8

Logements 4 pièces6

Surface habitable créée1335 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.