Permis de construire n° PC 0392442500002 à Frontenay

Permis de construire

N° PC 0392442500002

Ville de Frontenay · 39210

Bénéficiaire

GAEC DU CURTIL D'OSIER

Adresse du terrain

""LA MURRIAT"" FRONTENAY 39210

Date d'autorisation

01/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 10 · ZH 11

Superficie du terrain

9770 m²

Surface locaux créée

300 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation01/12/2025

👤Demandeur

DénominationGAEC DU CURTIL D'OSIER

SIRET43837682400019

SIREN438376824

Code postal39800

LocalitéMIERY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFrontenay (39244)

Code postal39210

Adresse""LA MURRIAT"" FRONTENAY 39210

ParcellesZH 10 · ZH 11

Superficie terrain9770 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1250 m²

Surface locaux créée300 m²

Surface agricole avant1250 m²

Surface agricole créée300 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.